ARTLY Production, en sa qualité de responsable de traitement est amené à traiter des données à caractère personnel relatives à votre compte (ci-après « les Données de Profil ») créé sur la plateforme Artips produite par ARTLY Production (ci-après “ARTLY”). Ces Données de Profil vous permettent d’utiliser la plateforme Artips et d’accéder aux contenus, conformément aux CGU d’ARTLY.

En parallèle, cette politique de confidentialité vous permet d’être informé sur la manière dont nous utilisons vos données, pourquoi nous les utilisons et ce que nous en faisons.

  1. Quelles Données de Profil traitons-nous, dans quel but et sur quelle base légale ?
  2. Soucieuse de protéger vos Données de Profil et de les traiter de manière transparente, ARTLY Production souhaite vous informer des données à caractère personnel vous concernant qu’il traite, dans quel but, sur le fondement de quelle base légale, et la durée de conservation, conformément aux articles 12 et 13 du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »).

    1. Pour les finalités : inscription à la plateforme Artips et suivi des cours en ligne via une plateforme sécurités, en distanciel
      1. Catégorie de données de profil : données d’identification (prénom), données de contact (adresse email), progression relative aux cours suivis (parcours, leçons et notions consultées, notions mises de côté, mails envoyés, et leçons bloquées/débloquées), logs de connexion
      2. Base légale du traitement : votre consentement afin de créer un espace personnel sur la plateforme et pour suivre votre état d’avancement dans les parcours
      3. Durée de conservation : 2 ans à compter de la dernière connexion
    2. Pour les finalités : statistiques et optimisation de l’offre, statistiques et optimisation des cours
      1. Catégorie de données de profil : progression anonymisée relative aux cours suivis
      2. Base légale de traitement : intérêt légitime, pour améliorer les services et élaborer les parcours en fonction des intérêts des personnes
      3. Durée de conservation : 2 ans à compter de la dernière connexion


  3. À qui vos Données de Profil sont-elles communiquées ?
  4. ARTLY communique vos Données de Profil, en tant que de besoin au regard des finalités susmentionnées, aux seuls destinataires habilités suivants : 

    • les services internes d'ARTLY dans la limite nécessaire à l'exécution des tâches qui leurs sont confiées ;
    • les prestataires de service auxquels ARTLY fait appel pour sous-traiter tout ou partie des traitements effectués avec vos données (hébergement de la Plateforme et des données, maintenance). Les sous-traitants auxquels nous faisons appel présentent les garanties requises par la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel. Ils n’ont accès qu’aux seules données nécessaires à l'exécution de leurs prestations et ne sont pas autorisés à traiter vos données pour d’autres usages.

    Vos Données de Profil ne font l’objet d’aucun transfert hors de l’Espace Economique Européen.

    Les données dites « sensibles » sont celles qui font apparaître l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. ARTLY n’en collecte aucune vous concernant.


  5. Comment traitons-nous vous Données de Profil ?
  6. ARTLY accorde la plus haute importance à la sécurité de vos Données de Profil et met, à ce titre, en place des mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour prévenir l'altération, la perte ou l'accès non autorisé aux Données de Profil.

    Vos Données de Profil sont conservées pendant une durée de 2 ans à compter de votre dernière connexion.


  7. Quels sont vos droits ?
  8. Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, et notamment les articles 12 et suivants du RGPD, vous disposez des droits de :

    • Demander l’accès à vos Données de Profil
    • Demander la rectification de vos Données de Profil
    • Demander l’effacement de vos Données de Profil
    • Demander la limitation du traitement de vos Données de Profil
    • De vous opposer au traitement de vos Données de Profil
    • De solliciter la portabilité de vos Données de Profil
    • De retirer le consentement au traitement de vos Données de Profil, lorsque le traitement est fondé sur celui-ci
    • De définir des directives post-mortem relatives à vos Données de Profil.

    Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter à tout moment notre délégué à la protection des données par email, en écrivant à l’adresse suivante : dpo@artips.fr

    Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la CNIL.


  9. Traceurs et cookies
  10. ARTLY utilise des cookies pour étudier certaines données macro comme le nombre de visiteurs sur le site, l’appareil utilisé ou la provenance géographique. Ces traceurs sont gérés par Matomo.

    Matomo a été configuré pour ne produire que des données anonymes. Par exemple, pour la provenance géographique, l’adresse IP est floutée pour n’avoir qu’une donnée imprécise.

    Par ailleurs, Artips assure que l’ensemble des données générées par Matomo ont pour finalité la mesure de notre audience sur notre plateforme : 

    Cookies utilisés et finalités :

    • Mesure d’Audience anonymisée (cookies de courte durée utilisés pour stocker temporairement les données de la visite) : _pk_ses.12.ddfc
    • Mesure d’Audience anonymisée (utilisé pour stocker les informations d'attribution, le référent utilisé initialement pour visiter le site web) :_pk_ref.12.ddfc
    • Mesure d’Audience anonymisée (utilisé pour stocker quelques détails sur l'utilisateur, comme l'identifiant unique du visiteur): _pk_id.12.ddfc

    Les données ne sont pas recoupées avec d’autres traitements et sont à destination uniquement des services d’ARTLY.

    Selon les exigences de la CNIL et grâce au respect des conditions ci-dessus, ARTLY n’a pas l’obligation de proposer un bandeau de consentement des cookies à l’arrivée des utilisateurs sur le site. 

    Toutefois, les utilisateurs sont informés de la mise en œuvre de ces traceurs dans la politique de confidentialité accessible sur la plateforme.